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SECTION 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE
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Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer la législation en vigueur dans votre juridiction (y compris les lois sur les droits d’auteur).
Vous ne devez transmettre aucun virus, ver ou code destructeur.
Toute infraction entraînera une résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, à tout moment et pour tout motif.
Vous comprenez que votre contenu (hors données bancaires) peut être transféré sans chiffrement et transiter par divers réseaux techniques. Les informations de carte bancaire sont toujours cryptées lors de leur transfert.
Vous vous engagez à ne pas copier, vendre ou exploiter une partie quelconque du Service sans notre autorisation écrite.
Les titres utilisés dans ce document sont fournis à titre pratique et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu présenté sur ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions, sans consulter au préalable des sources d’information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance accordée au contenu de ce site se fait à vos propres risques.
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Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations qui y figurent.
Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.
SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous pouvons modifier ou interrompre le Service à tout moment, sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers des tiers pour une modification, une variation de prix ou l’arrêt du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne. Ils peuvent être proposés en quantité limitée et soumis à notre Politique de Retour.
Nous faisons tout notre possible pour afficher fidèlement les couleurs et visuels des produits, sans garantie que l’affichage de votre écran soit exact.
Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits à une personne, une région ou une juridiction. Nous pouvons également limiter les quantités.
Toutes les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit ou service répondra à vos attentes.
SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées par ou sous le même compte client, avec la même carte de crédit et/ou avec la même adresse de facturation et/ou de livraison.
Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrions tenter de vous en informer en contactant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou commerçants.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d’expiration de vos cartes bancaires, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucune surveillance, aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n’assumerons aucune responsabilité résultant ou découlant de votre utilisation d’outils optionnels de tiers.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous comprenez et approuvez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux Services et/ou de nouvelles fonctionnalités via le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou Services seront également soumis aux présentes Conditions d’Utilisation.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et Services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
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Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.
SECTION 9 – COMMENTAIRES, FEEDBACK ET SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière et sur tout support tout commentaire que vous nous transmettez.
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Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, les marques, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre programme malveillant susceptible d’affecter, de quelque manière que ce soit, le fonctionnement du Service ou de tout site web associé.
Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre, ou autrement nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l’origine de tout commentaire.
Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité et n’assumons aucune obligation quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos données personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se peut occasionnellement que des informations présentes sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions portant notamment sur les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de transit ou la disponibilité.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour des informations, ou d’annuler des commandes si toute information dans le Service ou sur tout site web associé s’avère inexacte, et ce à tout moment, sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations présentes dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s’y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige.
Aucune date précise de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur un site web associé ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations du Service ou du site web associé ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 12 – USAGES INTERDITS
Il vous est interdit d’utiliser le site pour :
(a) des activités illégales ;
(b) solliciter des actes illégaux ;
(c) violer des lois ;
(d) enfreindre des droits de propriété intellectuelle ;
(e) harceler, abuser, diffamer, discriminer ;
(f) soumettre de fausses informations ;
(g) transmettre des virus ;
(h) collecter des données personnelles sans autorisation ;
(i) spam, phishing ou scraping ;
(j) fins obscènes ou immorales ;
(k) contourner les mesures de sécurité.
Nous pouvons résilier vos Services si vous enfreignez ces règles.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l’utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans vous en avertir. Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l’utiliser, est à votre seul risque.
Le service, ainsi que tous les produits et services qui vous sont livrés par le biais du service, sont (sauf indication expresse contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, qu’elle soit expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commercialisable, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
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Cela inclut, entre autres, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu disponible de toute autre manière via le service, même si vous êtes informé de la possibilité de tels dommages.
Parce que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites de notre site et de nos services. En cas de réclamation d'un tiers résultant directement de votre utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes Conditions Générales de Vente, vous vous engagez à prendre en charge les conséquences de vos actes.
Cette disposition ne s'applique pas aux réclamations résultant d'un défaut de nos produits, d'un manquement de notre part à nos obligations, ou de toute situation relevant de notre responsabilité contractuelle ou légale.
Conformément au droit applicable, aucune clause ne peut avoir pour effet de priver le consommateur des droits qui lui sont reconnus par les dispositions d'ordre public du Code de la consommation.
SECTION 15 – DISSOCIATION
Dans l'éventualité où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente serait déclarée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions Générales de Vente. Cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations contractées avant la résiliation survivent à celle-ci.